Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ EMILE CASSE-CROUTERIE
Mr MOCHON Gilles et Madame PANNOZZO Dora

Numéro de dépôt :
1367737
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
28/07/1996
CHEZ EMILE CASSE-CROUTERIE de MOCHON Gilles et Madame PANNOZZO Dora

Présentation de la marque CHEZ EMILE CASSE-CROUTERIE

Déposée le 28 juillet 1986 par monsieur MOCHON Gilles et Madame PANNOZZO Dora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « CHEZ EMILE CASSE-CROUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOCHON Gilles et Madame PANNOZZO Dora domicilié(e) Bouzaire, 44350 GUERANDE. - France.

La marque CHEZ EMILE CASSE-CROUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ EMILE CASSE-CROUTERIE est expirée depuis le 28 juillet 1996.

MOCHON Gilles et Madame PANNOZZO Dora a également déposé les autres marques suivantes : FACTORIELLE FRANCE! , REGIE TOURISTIQUE DE TELEMATIQUE


Mr MOCHON Gilles et Madame PANNOZZO Dora - Bouzaire, 44350 GUERANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Restauration sous toutes ses formes, débits de boissons, brasserie, vente à emporter, franchise de commerces, idées, produits, systèmes.Vins, spiritueux et liqueurs.Viande, poisson, volaille et gibier, conserves, confitures, produits laitiers. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.